Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOPOLE
ECOPOLE, SAS

Numéro de dépôt :
4119791
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ECOPOLE de ECOPOLE

Présentation de la marque ECOPOLE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPOLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPOLE domicilié(e) ZAC du Pôle BTP, 103 allée Sébastien Vauban - 83600 - Fréjus - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 629 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOPOLE, M. Jean-Marc ASTOLFI domicilié(e) ZAC du Pôle BTP, 103 allée Sébastien Vauban - 83600 - Fréjus - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

ECOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : ECO POLE


ECOPOLE, SAS - ZAC du Pôle BTP, 103 allée Sébastien Vauban - 83600 - Fréjus - France - SIREN 798629010


ECOPOLE, M. Jean-Marc ASTOLFI - ZAC du Pôle BTP, 103 allée Sébastien Vauban - 83600 - Fréjus - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681722 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Asphalte, poix et bitume ; béton ;

Construction ; informations en matière de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.